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Les documents pour le marché des assurances sont téléchargeables ici.

La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application de l'article 42.2° de l'Ordonnance n°2015-899 et de l'article 27 du Décret n°2016-360.

La réponse du candidat à la présente consultation emporte acceptation du règlement de consultation sans aucune exception ni réserve.

Le règlement de la consultation reprend l'ensemble des dispositions qui régissent la consultation.

Vous trouverez ci-joint un modèle de correspondance que vous pourrez adresser au cabinet RISK Partenaires si vous souhaitez obtenir des renseignements.

Afin de faciliter les échanges, vous voudrez bien compléter la feuille ci-jointe et la joindre à votre offre, en indiquant les coordonnées de la personne chargée du dossier à contacter pour tout renseignement.